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Marques déposées par monsieur DAVID Michel
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CHATEAU MOULINAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULINAT
Mr DAVID Michel

Numéro de dépôt :
1490088
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/1998

Présentation de la marque CHATEAU MOULINAT

Déposée le 20 septembre 1988 par monsieur DAVID Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAVID Michel domicilié(e) 33190 LOUBENS. - France.

La marque CHATEAU MOULINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULINAT est expirée depuis le 20 septembre 1998.

DAVID Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CAILLES , LA PETITE BISCUITERIE , PROXI-TYMPANIC , SOUL DRIVER , CIEL , ARCHIDOC , Re-Source Communication , LOGISEINE , CHATEAU PINET LA HOUSSAIE , L'IDOLE DES JEUNES


Mr DAVID Michel - 33190 LOUBENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

VINS d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MOULINAT